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CC Dombes Saone Vallee

Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 20004249700012

Un des 6 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens.

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Marchés passés155avec 100 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 152 des 155 marchés, soit 98,1 %.
  • Cet établissement seulement : sur 155 des 197 marchés, soit 78,7 % du SIREN.

Méthode

Paie en6,3 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Dombes Saone Vallee, 2025.
  • Année par année : 2023 : 10,5 j · 2024 : 8,0 j · 2025 : 6,3 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 413 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Petites entreprises11 sur 22marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 3 novembre 2025 au 2 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 22 sur 23.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 18,2 %.

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

1
  1. 19 nov.dans 17 jours
    Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés

Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

10 sur 46Voir ses échéances
  1. avr. 2027fin estimée
    La présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées de Rancé dite "Les communaux".

    Titulaire actuel : C&d'ingenierie

    ponctuel
    14 k€montant
  2. avr. 2027fin estimée
    La présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la suppression de la station de traitement des eaux usées de Rancé dite "Le Limandas".

    Titulaire actuel : C&d'ingenierie

    ponctuel
    13 k€montant
  3. mai 2027fin estimée
    MOE reamenagement renovation thermique CCDSV

    Titulaires actuels : BET Frairot, Thermi Fluides et 2 autres

    ponctuel
    177 k€montant
  4. mai 2027fin estimée
    Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la rénovation thermique du siège de la CCDSV

    Titulaire actuel : Archibulle

    ponctuel
    49 k€montant
  5. mai 2027fin estimée
    Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une zone d’activités économiques sur la commune de SAVIGNEUX- 01

    Titulaire actuel : Segic Ingenierie

    ponctuel
    102 k€montant
  6. mai 2027fin estimée
    Refection d'un terrain de foot en gazon synthetique

    Titulaire actuel : Idverde · Nouvel appel d'offres : aucun

    ponctuel
    513 k€montant
  7. mai 2027fin estimée
    Refection d’un terrain de football en gazon synthetique

    Titulaire actuel : Idverde · Nouvel appel d'offres : aucun

    ponctuel
    528 k€montant
  8. juil. 2027fin estimée
    Sensibilisation au tri des biodéchets

    accord-cadre · Titulaire actuel : Douglas · Nouvel appel d'offres : aucun

    200 k€montant maximum
  9. juil. 2027fin estimée
    Maîtrise d’œuvre Pour la restauration de la continuité écologique du seuil de la Mouturière à Sainte-Euphémie (01)

    Titulaire actuel : C&d'ingenierie · Nouvel appel d'offres : possible, sur un besoin voisin

    Renouvellement possible
    32 k€montant
  10. août 2027fin estimée
    Elaboration et maintenance d’un cadastre solaire du territoire de la CCDSV.

    Titulaire actuel : Cythelia Energy · Nouvel appel d'offres : possible, sur un besoin voisin

    Renouvellement possible
    32 k€montant

Celles qui finissent dans 3 mois ou plus, à partir du 2 février 2027 : le temps de préparer votre offre. 5 autres finissent avant le 2 février 2027

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