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Éditeur

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Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

Sources et licences

SourceProducteurLicence
Données essentielles de la commande publique (DECP, data.gouv.fr) Les acheteurs publics ; jeux publiés par la DGFiP, l'AIFE, le ministère de l'Économie, Avenue Web Systèmes, Atexo, achatpublic.com, Dematis, Mégalis Bretagne, ARNIA, EDF et l'Eurométropole de Strasbourg Licence Ouverte 2.0 ou 1.0 (Etalab) selon le jeu ; informations publiques pour les jeux publiés sans licence
BOAMP (DILA) DILA Licence Ouverte 1.0 (Etalab)
SIRENE (INSEE) INSEE Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Nomenclature NAF rév. 2 et Code officiel géographique (INSEE) INSEE Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
BODACC DILA Licence Ouverte 1.0 (Etalab)
PLACE, plateforme des achats de l'État (marches-publics.gouv.fr) Les acheteurs de l'État Informations publiques
Annuaire de l'administration (DILA, service-public.fr) DILA Licence Ouverte 1.0 (Etalab)
Délais de paiement des collectivités territoriales (DGFiP, data.economie.gouv.fr) DGFiP Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
APProch, projets d'achats publics (Direction des Achats de l'État, data.economie.gouv.fr) Direction des Achats de l'État Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Ratios financiers (BCE / INPI), comptes annuels (data.economie.gouv.fr) DGE, d'après les comptes annuels du registre national des entreprises (INPI) Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Populations de référence (INSEE) INSEE Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Libellés des codes CPV, la nomenclature européenne qui classe chaque achat public (CPV 2008) Union européenne (TED/SIMAP) CC BY 4.0 ; les titres de pages en donnent une forme abrégée, et une faute de frappe de la source est corrigée
Contours des départements (ADMIN EXPRESS COG édition 2018) IGN Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Annuaire des Entreprises, données des entreprises (data.gouv.fr) DINUM (équipe data.gouv.fr), d'après le Marché de l'inclusion, l'INSEE (SIRENE), ESS France, le ministère du Travail et l'Agence Bio Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Liste des entreprises RGE (ADEME, data.ademe.fr) ADEME Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
FINESS, répertoire des établissements sanitaires et sociaux (Agence du Numérique en Santé, data.gouv.fr) Agence du Numérique en Santé Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Libellés des catégories d'établissement FINESS (extraction Etalab, data.gouv.fr) Ministère des Solidarités et de la Santé Licence Ouverte 1.0 (Etalab)

La date à laquelle nous avons lu chaque source pour la dernière fois figure sur la page méthodologie.