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CC Dombes Saone Vallee
Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 200042497000121 des 6 établissements du SIREN 200042497Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004249700012), l'un des 6 de la même entité (SIREN 200042497) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 152 des 155 marchés, soit 98,1 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 155 des 198 marchés, soit 78,3 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Dombes Saone Vallee, 2025.
- Année par année : 2023 : 10,5 j · 2024 : 8,0 j · 2025 : 6,3 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises
- Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 20 sur 21.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 15,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Échéances à partir du 22 novembre 2026
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeMarché de Prestations Intellectuelles relatif à l’étude de définition de l'identité touristique du futur itinéraire cyclotouristique entre la Voie Bleue et la ViaRhôna traversant la Dombes
Titulaire actuel : La Folle Entreprise
27 k€montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeInsertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention
accord-cadre · Titulaire actuel : Val Horizon Association · Nouvel appel d'offres : n° 26-90320, publié le 17 septembre 2026
200 k€montant maximum HT - fin estiméeMaîtrise d’oeuvre pour la construction d’une crèche et d’une relais petite enfance à Trévoux
Titulaire actuel : Idoneis
24 k€montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeEntretien des espaces verts
accord-cadre · Titulaire actuel : Idverde · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
200 k€montant maximum HT - fin estiméeEntretien des espaces verts L’objet du présent accord-cadre se limite à l’entretien des espaces verts des Zones d’Activité Economique suivantes : - ZI Reyrieux - PA Montfray - ZA La Gravière - ZA Le Pardy - ZA De Vaize - ZA En Prêle
accord-cadre · Titulaire actuel : entreprise retenue sans nom publié · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
200 k€montant maximum HT - fin estiméeLa présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées de Rancé dite "Les communaux".
Titulaire actuel : C&d'ingenierie
14 k€montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeLa présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la suppression de la station de traitement des eaux usées de Rancé dite "Le Limandas".
Titulaire actuel : C&d'ingenierie
13 k€montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeMOE reamenagement renovation thermique CCDSV
Titulaires actuels : BET Frairot, Thermi Fluides et 2 autres
177 k€montant HTparmi les 25 % les plus chers de son code CPV - fin estiméeMaîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la rénovation thermique du siège de la CCDSV
Titulaire actuel : Archibulle
49 k€montant HTsous la médiane de son code CPV - fin estiméeMaîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une zone d’activités économiques sur la commune de SAVIGNEUX- 01
Titulaire actuel : Segic Ingenierie
102 k€montant HTau-dessus de la médiane de son code CPV
Sans fin estimée : 1 (date d'attribution non publiée).
10 sur 46 échéances. Les 46 avec un compte.
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