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CC Dombes Saone Vallee

Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 200042497000121 des 6 établissements du SIREN 200042497Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004249700012), l'un des 6 de la même entité (SIREN 200042497) qui passent des marchés.

Marchés passés155avec 100 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 152 des 155 marchés, soit 98,1 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 155 des 198 marchés, soit 78,3 % du SIREN.

Méthode

Paie en6,3 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Dombes Saone Vallee, 2025.
  • Année par année : 2023 : 10,5 j · 2024 : 8,0 j · 2025 : 6,3 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Petites entreprises10 sur 20marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 20 sur 21.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 15,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Métier :

Échéances à partir du 22 novembre 2026

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

10 sur 46
  1. fin estimée
  2. fin estimée
    Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention

    accord-cadre · Titulaire actuel : Val Horizon Association · Nouvel appel d'offres : n° 26-90320, publié le 17 septembre 2026

    Nouvel appel d'offres publié
    200 k€montant maximum HT
  3. fin estimée
  4. fin estimée
    Entretien des espaces verts

    accord-cadre · Titulaire actuel : Idverde · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    200 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    200 k€montant maximum HT
  6. fin estimée
  7. fin estimée
  8. fin estimée
  9. fin estimée
  10. fin estimée

Sans fin estimée : 1 (date d'attribution non publiée).

10 sur 46 échéances. Les 46 avec un compte.

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