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Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention

CC Dombes Saone ValleeProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 17 septembre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois
Marchés précédents2du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention
Description
Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de prestations d’appui et d’accompagnement à trouver un emploi. Les prestations d’insertion sociale et professionnelle confiées prennent appui sur de petites opérations de travaux d’espaces verts, de nettoiement ou de manutention telles que détaillées à l’article 6 du C.C.T.P. Les missions confiées ne sont que le support de la démarche d’insertion sociale et professionnelle, objet du présent marché. La communauté de communes rémunère des heures d’insertion à l’occasion de la réalisation de ces prestations.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
Marché réservé
oui, à des structures d'insertion ou du handicap
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
social et environnemental

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    200 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    200 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services de réhabilitation professionnelle, code 85312510
Prix habituel
montants de référence du code 85312510
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-90320
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-90320 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 septembre 2026
Dernière publication
17 septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20004249700012
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-90320, paru le 17 septembre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)