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Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention
CC Dombes Saone ValleeProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 17 septembre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Marchés précédents2du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique
Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention
- Description
- Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de prestations d’appui et d’accompagnement à trouver un emploi. Les prestations d’insertion sociale et professionnelle confiées prennent appui sur de petites opérations de travaux d’espaces verts, de nettoiement ou de manutention telles que détaillées à l’article 6 du C.C.T.P. Les missions confiées ne sont que le support de la démarche d’insertion sociale et professionnelle, objet du présent marché. La communauté de communes rémunère des heures d’insertion à l’occasion de la réalisation de ces prestations.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
- Marché réservé
- oui, à des structures d'insertion ou du handicap
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
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- fin estiméeInsertion au travers d'espaces verts, d'operations de nettoiement ou de manutention
Titulaire : Val Horizon Association
200 k€montant maximum HT - fin estiméeInsertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention
Titulaire : Val Horizon Association
200 k€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services de réhabilitation professionnelle, code 85312510
- Prix habituel
- montants de référence du code 85312510
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-90320
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-90320 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 septembre 2026
- Dernière publication
- 17 septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20004249700012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-90320, paru le 17 septembre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)