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Assurances du personnel pour garantir contre les risques financiers que les 2 collectivités supportent au titre de la protection sociale de leurs agents titulaires et stagiaires de la Fonction Publ..

Commune de MauleProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 24 mai 2016

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Référence, sources et dates de publication
Référence
16-74901
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-74901 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
24 mai 2016
Dernière publication
24 mai 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source