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Assurances du personnel pour garantir contre les risques financiers que les 2 collectivités supportent au titre de la protection sociale de leurs agents titulaires et stagiaires de la Fonction Publ..
Commune de MauleProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 24 mai 2016
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- Assurances du personnel pour garantir contre les risques financiers que les 2 collectivités supportent au titre de la protection sociale de leurs agents titulaires et stagiaires de la Fonction Publ..
- Description
- Assurances du personnel pour garantir contre les risques financiers que les 2 collectivités supportent au titre de la protection sociale de leurs agents titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale
- Début prévu
- 1er janvier 2017
- Lieu d'exécution
- Maule, 78580 · département : Yvelines (78)
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurances accidents et maladie, code 66512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-74901
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-74901 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 mai 2016
- Dernière publication
- 24 mai 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-74901, paru le 24 mai 2016