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Assurances du personnel pour garantir contre les risques financiers que les 2 collectivités supportent au titre de la protection sociale de leurs agents titulaires et stagiaires de la Fonction Publ..
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Assurances du personnel pour garantir contre les risques financiers que les 2 collectivités supportent au titre de la protection sociale de leurs agents titulaires et stagiaires de la Fonction Publ..
Commune de MauleProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 24 mai 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 24 mai 2016
- Parution
- 21 juin 2016
- Date limite
Corrections
Aucune correction ni annulation publiée.
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 16-74901 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 24 mai 2016 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-74901
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-74901 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 mai 2016
- Dernière publication
- 24 mai 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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