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L’objectif principal est de réviser le PPR de mouvements de terrain sur la commune de Gilette, en accompagnant le pouvoir adjudicateur, selon les modalités définies dans le présent cahier…

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L’objectif principal est de réviser le PPR de mouvements de terrain sur la commune de Gilette, en accompagnant le pouvoir adjudicateur, selon les modalités définies dans le présent cahier des charges, et ce jusqu’à l’approbation du présent plan etou jusqu’au dernier cas de contentieux éventuel. L’étude comporte plusieurs phases qui sont détaillées dans le corps du présent cahier des charges : - phase 1 relative aux aléas, - phase 2 relative aux enjeux, - phase 3 relative à l’élaboration du zonage réglementaire, du rapport de présentation et assistance à la rédaction d’une partie du règlement, - phase 4 relative à l’association et concertation jusqu’à approbation.

Organisme déclaré sur PLACE : Ministère de l'IntérieurMAPAServices

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Méthode

Chronologie

9 octobre 2026
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Publications

1

Source de référence : PLACE, plateforme des achats de l'État.

PublicationSourceDateLien
PLACE n° 3049539 (nouvel onglet)PLACE, plateforme des achats de l'Étatrelevée sur PLACE le 1er septembre 2026publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
PLACE n° 3049539
Source de référence
PLACE, plateforme des achats de l'État
Publication officielle
place:3049539 ↗ (nouvel onglet)
Parution
date de parution non relevée sur PLACE
Premier relevé sur PLACE
1er septembre 2026
Dernier relevé sur PLACE
1er septembre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Acheteur
PLACE, la plateforme des achats de l'État, nomme celui qui publie, pas toujours celui qui achète : l'acheteur de cet appel d'offres n'est pas identifié.

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