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L’objectif principal est de réviser le PPR de mouvements de terrain sur la commune de Gilette, en accompagnant le pouvoir adjudicateur, selon les modalités définies dans le présent cahier…
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L’objectif principal est de réviser le PPR de mouvements de terrain sur la commune de Gilette, en accompagnant le pouvoir adjudicateur, selon les modalités définies dans le présent cahier des charges, et ce jusqu’à l’approbation du présent plan etou jusqu’au dernier cas de contentieux éventuel. L’étude comporte plusieurs phases qui sont détaillées dans le corps du présent cahier des charges : - phase 1 relative aux aléas, - phase 2 relative aux enjeux, - phase 3 relative à l’élaboration du zonage réglementaire, du rapport de présentation et assistance à la rédaction d’une partie du règlement, - phase 4 relative à l’association et concertation jusqu’à approbation.
Organisme déclaré sur PLACE : Ministère de l'IntérieurMAPAServices
Date limite de réponse
- La date du dernier relevé sur PLACE qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 9 octobre 2026
- Date limite
Corrections
Aucune correction ni annulation publiée.
Publications
1Source de référence : PLACE, plateforme des achats de l'État.
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| PLACE n° 3049539 (nouvel onglet) | PLACE, plateforme des achats de l'État | relevée sur PLACE le 1er septembre 2026 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- PLACE n° 3049539
- Source de référence
- PLACE, plateforme des achats de l'État
- Publication officielle
- place:3049539 ↗ (nouvel onglet)
- Parution
- date de parution non relevée sur PLACE
- Premier relevé sur PLACE
- 1er septembre 2026
- Dernier relevé sur PLACE
- 1er septembre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- PLACE, la plateforme des achats de l'État, nomme celui qui publie, pas toujours celui qui achète : l'acheteur de cet appel d'offres n'est pas identifié.
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