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Accords cadre à bons de commande mono-attributaire Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opér

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Accords cadre à bons de commande mono-attributaire Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opér

Region Bourgogne-Franche-ComteProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 10 juillet 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots11chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents37du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Lots

11
Lot 1
mission de SPS sur le secteur Cote dOr A - 211
Lot 2
mission de SPS sur le secteur Cote dOr B - 212
Lot 3
mission de SPS sur le secteur Nièvre - 581
Lot 4
mission de SPS sur le secteur Saône-et-Loire A - 711
Lot 5
mission de SPS sur le secteur Saône-et-Loire B - 712
Lot 6
mission de SPS sur le secteur Yonne - 891
Lot 7
mission de SPS sur le secteur Doubs A - 251
Lot 8
mission de SPS sur le secteur Jura A - 391
Lot 9
mission de SPS sur le secteur Haute-Saône – 701
Lot 10
mission de SPS sur le secteur Jura B et Doubs B - 392
Lot 11
mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1

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Référence, sources et dates de publication
Référence
26-68377
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-68377 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
10 juillet 2026
Dernière publication
10 juillet 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20005372600028
Nom publié sur cet appel d'offres
Région Bourgogne Franche-Comté

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