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Prise En Charge, Traitement Et élimination Des Boues De La Station D'Epuration De Morteau
Communaute de Communes Val de MorteauProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 février 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Prise En Charge, Traitement Et élimination Des Boues De La Station D'Epuration De Morteau
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service correspondant au présent marché a pour objet la prise en charge des boues de la station de Morteau, pour leurs éliminations suivant une filière réglementaire et agréée par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- STEP de MORTEAU 25500 - Morteau · département : Doubs (25)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services d'élimination des boues, code 90513600
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513600
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-13488
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-13488 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 février 2026
- Dernière publication
- 6 février 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24250411600011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes Val de Morteau
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-13488, paru le 6 février 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)