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Communaute de Communes Val de Morteau

Groupement de communes · Morteau (25)21 134 habitantsSIRET 24250411600011Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés19avec 21 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 19 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en4,6 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CCVM Val de Morteau, 2025.
  • Année par année : 2023 : 6,5 j · 2024 : 4,7 j · 2025 : 4,6 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Doubs · Méthode

Petites entreprises13 sur 18marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 18 sur 18.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 33,3 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

8 marchés, 10 échéances publiées sur 14Voir ses échéances
  1. fin estimée
    108 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    Marché de travaux création de la Cité des horlogers

    Titulaire actuel : Ruggeri · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    Ponctuel
  3. fin estimée
    Marché de travaux création de la Cité des horlogers

    Titulaires actuels : Pateu et Robert, Ruggeri et 1 autre · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    Ponctuel
  4. fin estimée
    Marché de travaux création de la Cité des horlogers

    Titulaire actuel : Pateu et Robert · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    Ponctuel
  5. fin estimée
    Marché de travaux création de la Cité des horlogers

    Titulaire actuel : Celine Diconne (Bonnot) · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    Ponctuel
  6. fin estimée
    Marché de travaux création de la Cité des horlogers

    Titulaire actuel : Idverde · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    Ponctuel
  7. fin estimée
    Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" : réhabilitation et restructuration du Château Pertusier

    Titulaires actuels : Sanitaire Thermique Electricite, Nouveau & Myotte · Nouvel appel d'offres : inconnu, informations du marché incomplètes

    publié 2 fois, montants différents : voir le marché

    Ponctuel
    213 k€montant HT
  8. fin estimée
    Création de l'équipement muséal "Cité des Horlogers" : réhabilitation et restructuration du Château Pertusier

    Titulaires actuels : Samodef Forster SARL, Harmoge SRL · Nouvel appel d'offres : inconnu, informations du marché incomplètes

    publié 2 fois, montants différents : voir le marché

    Ponctuel
    24 k€montant HT

Celles qui finissent dans 3 mois ou plus, à partir du 19 février 2027. 1 autre finit avant le 19 février 2027

10 sur 14 échéances. Les 14 avec un compte.

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