Accueil › Isère › Services d'architecture… › Appel d'offres 26-104221
Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
Communaute de Communes de l'OisansProcédure ouverteServices
Date limite de réponsedans 12 jours, publié le 26 octobre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Jours comptés le 7 novembre 2026.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- FRK24 - Isère · département : Isère (38)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-104221
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-104221 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 26 octobre 2026
- Dernière publication
- 26 octobre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24380074500164
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes de l'Oisans
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-104221, paru le 26 octobre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)