Accueil › Appel d'offres 25-92612
Accord-cadre pour les prestations de formation FIMO, FCO, permis poids lourd, permis super lourd et CACES (2 lots)
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 18 août 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Lots
2- Lot 1
- Lot 1 - Formations FIMO, FCO, Permis poids lourd, Permis super lourd. Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum par période du Lot 1 est le suivant : Période initiale : 10 000 euro(s) HT / Reconduction 1 : 40 000 euro(s) HT / Reconduction 2 : 15 000 euro(s) HT / Reconduction 3 : 10 000 euro(s) HT.
- Lot 2
- Lot 2 - Formations CACES. Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum par période du Lot 2 est le suivant : Période initiale : 15 000 euro(s) HT / Reconduction 1 : 15 000 euro(s) HT / Reconduction 2 : 20 000 euro(s) HT / Reconduction 3 : 10 000 euro(s) HT.
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SuivreRéférence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-92612
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-92612 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 août 2025
- Dernière publication
- 18 août 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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