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Accord-cadre pour les prestations de formation FIMO, FCO, permis poids lourd, permis super lourd et CACES (2 lots)

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse1 oct. 2025clos, publié le 18 août 2025

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Le besoin

Objet: Accord-cadre pour les prestations de formation FIMO, FCO, permis poids lourd, permis super lourd et CACES (2 lots)
Description: Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La consultation est allotie en 2 lots : Lot 1 - Formations FIMO, FCO, Permis poids lourd, Permis super lourd / Lot 2 - Formations CACES.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

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