Prestations de sténotypie informatisée et de retranscription : - des séances du conseil municipal (Lot n°1) - du comité social territorial et de la formation spécialisée du comité

Objet

Prestations de sténotypie informatisée et de retranscription : - des séances du conseil municipal (Lot n°1) - du comité social territorial et de la formation spécialisée du comité

Description

La présente consultation concerne les prestations de sténotypie informatisée et de retranscription des séances du conseil municipal, du comité social territorial et de la formation spécialisée du comité. Le Conseil Municipal Pour les conseils municipaux, environ sept séances sont organisées annuellement, 4 séances de février à juillet puis 3 séances programmées en octobre, novembre et décembre. Le Comité Social Territorial (CST) 5 à 6 séances en moyenne ont lieu chaque année au cours des mois de février, mai, juillet, octobre, décembre. Les séances débutent à 9 heures et ont lieu, sauf exception, le mardi. La Formation Spécialisée du Comité (FSC) 3 séances en moyenne ont lieu chaque année au cours des mois de mars, juin et novembre. Le calendrier des instances ci-dessus n'a aucune valeur contractuelle, il est transmis à titre indicatif. Les séances débutent à 9 heures

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Hôtel de Ville 69100 - Villeurbanne · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 8 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de traitement de texte, code 79552000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 79550000 (Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte