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Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien et la reparation des differentes pompes et circulateurs du reseau de chaleur de la courneuve et d'epinay-sur-seine, pierrefitte-sur-seine (CD de sai...

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Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien et la reparation des differentes pompes et circulateurs du reseau de chaleur de la courneuve et d'epinay-sur-seine, pierrefitte-sur-seine (CD de sai...

Syndicat Mixte des Reseaux d'Energies CalorifiquesProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 23 octobre 2025

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Méthode

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Lots

2
Lot 1
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Lot 2
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

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Référence, sources et dates de publication
Référence
25-118433
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-118433 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
23 octobre 2025
Dernière publication
23 octobre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
25930028300035
Nom publié sur cet appel d'offres
Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique

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