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Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien et la reparation des differentes pompes et circulateurs du reseau de chaleur de la courneuve et d'epinay-sur-seine, pierrefitte-sur-seine (CD de sai...
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Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien et la reparation des differentes pompes et circulateurs du reseau de chaleur de la courneuve et d'epinay-sur-seine, pierrefitte-sur-seine (CD de sai...
Syndicat Mixte des Reseaux d'Energies CalorifiquesProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 23 octobre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Lots
2- Lot 1
- Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
- Lot 2
- Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
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Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-118433
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-118433 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 octobre 2025
- Dernière publication
- 23 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25930028300035
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
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