Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien et la reparation des differentes pompes et circulateurs du reseau de chaleur de la courneuve et d'epinay-sur-seine, pierrefitte-sur-seine (CD de sai...

Objet

Accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien et la reparation des differentes pompes et circulateurs du reseau de chaleur de la courneuve et d'epinay-sur-seine, pierrefitte-sur-seine (CD de sai...

Description

La présente consultation concerne : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des différentes pompes et circulateurs du réseau de chaleur de La Courneuve & d'Epinay-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine commune déléguée de Saint-Denis et Villetaneuse Le marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

La Courneuve & Epinay-Sur-Seine, Pierrefitte-Sur-Seine Commune déléguée Saint-Denis et Villetaneuse

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien de pompes, code 50511000

Prix habituel

montants de référence du code 50511000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte