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Insertion au travers de travaux d'espaces verts, d'opérations de nettoiement ou de manutention

CC Dombes Saone ValleeProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 23 octobre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Insertion au travers de travaux d'espaces verts, d'opérations de nettoiement ou de manutention
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Territoire de la communauté de communes
Marché réservé
oui, à des structures d'insertion ou du handicap
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de réhabilitation professionnelle, code 85312510
Prix habituel
montants de référence du code 85312510
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-118403
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-118403 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
23 octobre 2025
Dernière publication
23 octobre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par le SIREN que publie l'appel d'offres. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-118403, paru le 23 octobre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)