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Entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire communal de Carnac

Commune de CarnacProcédure ouverteServices

Date limite de réponse20 févr. 2024clos, publié le 25 janvier 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Lots

Lot 1: LOT 1 - Entretien des espaces verts communaux spécifiques
Lot 2: LOT 2 : Lot 2 : entretien des espaces verts communaux - marché réservé au titre des articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique à des entreprises adaptées (EA) mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

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