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Entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire communal de Carnac

Commune de CarnacProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 25 janvier 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Marchés précédents incertains

1

Aucun marché précédent sûr. Des marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer, moins sûrs : à vérifier.

  1. fin estimée
    74 k€montant HT

Offres reçues publiées pour 1 sur 1.

Chronologie

25 janvier 2024
Correction
25 janvier 2024
Parution
20 février 2024
Date limite

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
25 janvier 2024CorrectionConcernant le lot 2, le marché n'est pas réservé à "une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés." Les mentions sont exactes sont : marché réservé au titre des articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique à des entreprises adaptées (EA) mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.24-8806 (nouvel onglet)corrige 24-8709

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
24-8709 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 25 janvier 2024publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-8709
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-8709 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
25 janvier 2024
Dernière publication
25 janvier 2024
Dernière correction
25 janvier 2024
SIRET de l'acheteur
21560034700011
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Carnac

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