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Maitrise d'oeuvre pour rehabilitation piscine la clayette

CC Brionnais Sud BourgogneProcédure ouverteServices

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Attribuémontant non publiétitulaire non publié, le 20 septembre 2024
Date limite de réponseclos, publié le 19 juin 2024

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Rapprochements incertains

1

Des marchés du même acheteur, rapprochés sur une famille de métiers plus large : à vérifier.

  1. fin estimée
    L’étude a pour objet de définir les modalités et les conséquences financières, techniques, humaines et juridiques du transfert des compétences Eau potable et Assainissement à la CCBSB. Conformément à la loi NOTRé, la CCBSB devra prendre les compétences Eau potable et Assainissement à compter du 1er janvier 2026. Cette obligation légale conduit la CCBSB à engager une étude préalable au transfert de ces compétences. D’une manière générale, cette étude doit constituer une aide à la décision. En particulier, elle doit fournir aux décideurs l’information la plus large possible pour qu’ils soient en mesure de se prononcer en connaissance de cause sur le transfert des compétences Eau potable et Assainissement.

    95 k€montant HT

Rapprochement : correspondance large.

Chronologie

19 juin 2024
Parution
17 juillet 2024
Date limite
25 octobre 2024
Résultat publié

Corrections

Aucune correction ni annulation publiée.

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
24-70513BOAMP (DILA)parue le 19 juin 2024publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-70513
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-70513 ↗
Première parution
19 juin 2024
Dernière publication
19 juin 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007054800017
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de Communes Brionnais Sud bourgogne

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