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Etudes, conseil et animation pour la procédure de modification simplifiée du SCOT du Bessin : intégration des dispositions de la loi « climat et résilience » relatives à l'application du ZAN.

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Etudes, conseil et animation pour la procédure de modification simplifiée du SCOT du Bessin : intégration des dispositions de la loi « climat et résilience » relatives à l'application du ZAN.

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Date limite de réponseclos, publié le 13 juin 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée18 mois

Chronologie

13 juin 2024
Parution
4 juillet 2024
Date limite

Corrections

Aucune correction ni annulation publiée.

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
24-68942 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 13 juin 2024publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-68942
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-68942 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
13 juin 2024
Dernière publication
13 juin 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
25140530400022
Nom publié sur cet appel d'offres
Ter Bessin

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