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Etudes, conseil et animation pour la procédure de modification simplifiée du SCOT du Bessin : intégration des dispositions de la loi « climat et résilience » relatives à l'application du ZAN.
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Etudes, conseil et animation pour la procédure de modification simplifiée du SCOT du Bessin : intégration des dispositions de la loi « climat et résilience » relatives à l'application du ZAN.
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Date limite de réponseclos, publié le 13 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée18 mois
Chronologie
- 13 juin 2024
- Parution
- 4 juillet 2024
- Date limite
Corrections
Aucune correction ni annulation publiée.
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 24-68942 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 13 juin 2024 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-68942
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-68942 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 juin 2024
- Dernière publication
- 13 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25140530400022
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ter Bessin
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