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L'objectif est de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré au titre de son activité de voyagiste et de prestations de location longue durée de vélos électriques.

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L'objectif est de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré au titre de son activité de voyagiste et de prestations de location longue durée de vélos électriques.

Regie des Transports MetropolitainsProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 19 mars 2024

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Méthode

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Chronologie

19 mars 2024
Parution
12 avril 2024
Date limite

Corrections

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Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
24-33039 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 19 mars 2024publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-33039
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-33039 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 mars 2024
Dernière publication
19 mars 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
05980406200087
Nom publié sur cet appel d'offres
Régie des Transports Métropolitains

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