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Revision du schema de coherence territorial du bassin de vie de cavaillon, coustellet, l’isle sur la sorgue
Syndicat mixte SCOT Cavaillon Coustellet Isle sur la SorgueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 5 mars 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Revision du schema de coherence territorial du bassin de vie de cavaillon, coustellet, l’isle sur la sorgue
- Description
- Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL et annexes au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.
- Lieu d'exécution
- Cavaillon
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Code CPV
- Services de conseils et de représentation juridiques, code 79110000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79110000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-27093
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-27093 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 mars 2024
- Dernière publication
- 5 mars 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25840301300026
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-27093, paru le 5 mars 2024