Accueil › Rhône › Services d'architecture… › Appel d'offres 23-97585
Mise en compatibilité par modification des plans locaux d'urbanisme avec le 3ème programme local de l'habitat du Pays Mornantais et prestations annexes
Communaute de Commune du Pays MornantaisProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 10 juillet 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Marchés précédents
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Chronologie
- 10 juillet 2023
- Parution
- 8 septembre 2023
- Date limite
- 11 octobre 2023
- Résultat publié
Corrections
Aucune correction ni annulation publiée.
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 23-97585 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 10 juillet 2023 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-97585
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-97585 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 juillet 2023
- Dernière publication
- 10 juillet 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24690074000035
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Cnes du Pays Mornantais
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