Accueil › Appel d'offres 20-157146
Revision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme-.
Mairie de TierceletProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 22 décembre 2020
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Revision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme-.
- Description
- REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS ET TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISMELa commune de Tiercelet est soumise au RNU. Son POS étant devenu caduque, elle doit s'équiper d'un document d'urbanisme pour établir ses futures orientations d'aménagement.-.
- Lieu d'exécution
- TIERCELET, 54190 · département : Meurthe-et-Moselle (54)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-157146
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-157146 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 décembre 2020
- Dernière publication
- 22 décembre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 20-157146, paru le 22 décembre 2020