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Revision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme-.
Mairie de TierceletProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 22 décembre 2020
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Lots
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SuivreRéférence, sources et dates de publication
- Référence
- 20-157146
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 20-157146 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 décembre 2020
- Dernière publication
- 22 décembre 2020
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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