Accueil › Doubs › Équipement minier, équipement… › Appel d'offres 16-72137
passation d'un bail emphytéotique fondé sur les dispositions des articles l451-1 du code rural pour la réhabilitation et la gestion de deux microcentrales hydroélectriques.
Commune de PontarlierAutre procédure
Date limite de candidatureclos, publié le 23 mai 2016
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SuivreRéférence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-72137
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-72137 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 mai 2016
- Dernière publication
- 23 mai 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Pontarlier
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.