Accueil › Appel d'offres 16-7049
Elaboration de documents d'urbanisme communaux sur le Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Buis-les-Baronnies
communauté de communes du pays de BuisProcédure adaptée
Date limite de candidatureclos, publié le 15 janvier 2016
Date limite de candidature
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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Le besoin
- Objet
- Elaboration de documents d'urbanisme communaux sur le Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Buis-les-Baronnies
- Lieu d'exécution
- département : Drôme (26)
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- non renseignée
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-7049
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-7049 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 janvier 2016
- Dernière publication
- 15 janvier 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-7049, paru le 15 janvier 2016