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Projet de convention d'objectif et de moyens relative à l'organisation des temps d'activites periscolaires pour l'annee scolaire 2016/2017 au titre du service d'interet econom

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Projet de convention d'objectif et de moyens relative à l'organisation des temps d'activites periscolaires pour l'annee scolaire 2016/2017 au titre du service d'interet econom

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Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 25 janvier 2016

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Méthode

Chronologie

25 janvier 2016
Parution

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Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
16-11340 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 25 janvier 2016publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-11340
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-11340 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
25 janvier 2016
Dernière publication
25 janvier 2016
Dernière correction
aucune
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