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Projet de convention d'objectif et de moyens relative à l'organisation des temps d'activites periscolaires pour l'annee scolaire 2016/2017 au titre du service d'interet econom

Ville de lensProcédure adaptéeServices

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 25 janvier 2016

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Objet
Projet de convention d'objectif et de moyens relative à l'organisation des temps d'activites periscolaires pour l'annee scolaire 2016/2017 au titre du service d'interet econom
Description
PROJET DE CONVENTION D'OBJECTIF ET DE MOYENS RELATIVE A L'ORGANISATION DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 AU TITRE DU SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL
Lieu d'exécution
département : Pas-de-Calais (62)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-11340
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-11340 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
25 janvier 2016
Dernière publication
25 janvier 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-11340, paru le 25 janvier 2016