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Communaute de Communes du Sud Territoire

Groupement de communes · Delle (90)23 481 habitantsSIRET 249000241001441 des 11 établissements du SIREN 249000241

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 24900024100144), l'un des 11 de la même entité (SIREN 249000241) qui passent des marchés.

Marchés passés33avec 15 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 33 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 33 des 155 marchés, soit 21,3 % du SIREN.

Méthode

Paie en25,7 joursen 2025, pour son budget annexe CCST Assainissement Collectif seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe CCST Assainissement Collectif, 2025.
  • Année par année : 2023 : 22,4 j · 2024 : 21,3 j · 2025 : 25,7 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 379 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Territoire de Belfort · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 16 novembre 2025 au 15 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

1
  1. fin estimée
    Schéma directeur Grandvillars/Beaucourt

    Titulaire actuel : Realites Environnement · Nouvel appel d'offres : aucun

    229 k€montant HTau-dessus de la médiane

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