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Commune de Rougemont-Le-Chateau

Commune · Rougemont-le-Château (90)1 487 habitantsSIRET 21900089000018

Marchés passés14avec 9 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 14 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en16,9 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Commune de Rougemont le Chateau, 2025.
  • Année par année : 2023 : 20,9 j · 2024 : 16,4 j · 2025 : 16,9 j.
  • Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 440 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Territoire de Belfort · Méthode

Petites entreprises2 sur 2marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 100,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

2 échéances publiées, en 1 ligne
  1. fin estimée
    Rehabilitation du foyer rural

    Titulaire actuel : Atelier 3D Architecture · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    2 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2

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