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SM pour la Collecte et le Traitement des Ordures Menageres de la Zone Sous-Vosgienne
Syndicat mixte · Étueffont (90)SIRET 200075133000131 des 2 établissements du SIREN 200075133
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20007513300013), l'un des 2 de la même entité (SIREN 200075133) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 10 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 10 des 14 marchés, soit 71,4 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal de la collectivité Synd.Mixte O.M. Zone S Vosg, 2025.
- Année par année : 2023 : 11,5 j · 2024 : 19,5 j · 2025 : 17,4 j.
- Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Comment il paie
Délais de paiement dans le Territoire de BelfortDélai moyen de paiement, budget principal de la collectivité, en jours
Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
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Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (10 marchés)
Comment il met en concurrence
- Offres reçues
- 4 offres par marché en médiane, sur 4 marchés
- Une seule offre
- 0 sur 4 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
- Accords-cadres
- 1 sur 10 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 10,0 %
- Bons de commande
- 1 sur 4 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 25,0 %
- Gagnés en groupement
- 1 sur 4 de ses marchés qui le disent, soit 25,0 %
- Sous-traitance déclarée
- 0 sur 6 de ses marchés qui le disent
- Clauses générales
- 3 sur 4 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 75,0 %
- Durée
- 12 mois en médiane, sur 10 marchés
- Avance
- 0 sur 6 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
- Avenants
- 0 sur 10 de ses marchés ont au moins un avenant
Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.
Volet social et environnemental
Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20007513300013
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 20 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
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