Accueil › Ain › CC Bresse et Saone

CC Bresse et Saone

Groupement de communes · Ozan (01)25 856 habitantsSIRET 20007137100013

Marchés passés2avec 2 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en8,9 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal de la collectivité CC Bresse et Saone, 2025.
  • Année par année : 2023 : 9,5 j · 2024 : 10,6 j · 2025 : 8,9 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 100,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Ses marchés

2

Les plus récents d'abord.

  1. 28 juil. 2026attribué le
    189 k€montant HT
  2. date absente

Suivez CC Bresse et Saone : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Ce qu'il achète

Ses marchés par métier

Par année

Marchés attribués ; 2026 en cours, en pointillés

Une année basse peut venir de marchés moins publiés. 1 sans date utilisable n'y sont pas.

Montants

Total des marchés
189 k€ sur 1 marché
Fournitures
1 marché 189 k€

Un montant maximum d'accord-cadre n'est pas une dépense : il est compté à part, jamais ajouté aux montants des marchés.

Et ensuite

Ses voisins
les acheteurs publics du département
Bientôt
les marchés du département qui se terminent
Travaux
les marchés de travaux du département attribués récemment
Montants par métier
Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007137100013
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.