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CC Dombes Saone Vallee

Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 200042497000871 des 6 établissements du SIREN 200042497

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004249700087), l'un des 6 de la même entité (SIREN 200042497) qui passent des marchés.

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 1 des 198 marchés, soit 0,5 % du SIREN.

Méthode

Paie en5 joursen 2025, pour son budget annexe Spanc CCDSV seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Spanc CCDSV, 2025.
  • Année par année : 2023 : 7,5 j · 2024 : 4,9 j · 2025 : 5,0 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 382 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Ses marchés

1

Les plus récents d'abord.

  1. 10 mars 2025attribué le
    200 k€montant maximum HT

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Ce qu'il achète

Ses marchés par métier

Quand il attribue

Marchés attribués par mois, 2019 à 2025

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Sur 1 marchés, années entières : un mois peut ne tenir qu'à un achat.

Par année

Marchés attribués

Une année basse peut venir de marchés moins publiés.

Montants

Accords-cadres
200 k€ de montants maximums, pas une dépense, sur 1 marché
Services
1 marché 200 k€ de montants maximums

Un montant maximum d'accord-cadre n'est pas une dépense : il est compté à part, jamais ajouté aux montants des marchés.

Et ensuite

Ses voisins
les acheteurs publics du département
Bientôt
les marchés du département qui se terminent
Travaux
les marchés de travaux du département attribués récemment
Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004249700087
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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