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CC Dombes Saone Vallee

Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 200042497000871 des 6 établissements du SIREN 200042497

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004249700087), l'un des 6 de la même entité (SIREN 200042497) qui passent des marchés.

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 1 des 197 marchés, soit 0,5 % du SIREN.

Méthode

Paie en5 joursen 2025, pour son budget annexe Spanc CCDSV seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Spanc CCDSV, 2025.
  • Année par année : 2023 : 7,5 j · 2024 : 4,9 j · 2025 : 5,0 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 379 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

1
  1. fin estimée
    Controle installations ass non collectif

    accord-cadre · Titulaire actuel : Rezeau · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    200 k€montant maximum HT

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