Accueil › Paris › Conseil Constitutionnel
Conseil Constitutionnel
État · Paris 1er Arrondissement (75)SIRET 11000004900012
Conseil Constitutionnel a passé 77 marchés avec 29 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 74 des 77 marchés, soit 96,1 %.
Petites entreprises
- Marchés attribués du 10 novembre 2025 au 9 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 4 sur 4.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
Échéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeLa présente consultation a pour objet la mise en place d’un SAD portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de marchés spécifiques relatifs aux prestations suivantes : - Prestations de dév
accord-cadre · Titulaire actuel : Arolla · Nouvel appel d'offres : aucun
10 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2, marché 3, marché 4, marché 5, marché 6, marché 7, marché 8, marché 9, marché 10
3,5 M€montant maximum HT
Celles qui finissent dans 3 mois ou plus, à partir du 10 février 2027 : le temps de préparer votre offre. 1 autre finit avant le 10 février 2027
10 sur 64 échéances. Les 50 premières avec un compte gratuit. Suivez Conseil Constitutionnel : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.
Suivre