Accueil › Ain › Services de l'administration… › Prevention et reduction des dechets

Prevention et reduction des dechets

CC Dombes Saone ValleeAttribué le 12 juillet 2024

Montant HT200 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireRecyclerie Dombes Val de Saoneseul titulaire publiéVoir Recyclerie Dombes Val de Saone
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Gardez métier et département : les nouveautés à chaque visite, vos dates limites dans votre agenda.

Créer mon compte

Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
1 offre par marché
Position
à la médiane

Médiane calculée sur 25 des 53 marchés, soit 47,2 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Recyclerie Dombes Val de SaoneSIREN 790130769, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

1 version publiée sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
112 juin 2026aucun changement déclaré24 mois200 000 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Volet environnemental
Critère environnemental
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
12 juillet 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 juin 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
12 juillet 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée24 mois
Montant HT
200 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Prestations de services pour la collectivité, code 75200000
Prix habituel
montants de référence du code 75200000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Ain (01), code postal 01602
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
20004249700145202424DPAS0275200000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
12 juin 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.