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Fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
Departement des Bouches du RhoneProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponsedans 9 jours, publié le 16 octobre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Jours comptés le 10 novembre 2026.
Durée12 moisdébut prévu le 16 juin 2027
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
- Description
- La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Afin d’assurer l’entretien des véhicules de service dont elle a la charge, les services gestionnaires de flotte ont besoin d’acheter des consommables et des pièces détachées. Le parc des véhicules de service du Département est composé d’environ 1 000 véhicules légers. Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Département des Bouches-du-Rhône. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : divers sites dans le Département des Bouches-du-Rhône (cf. annexe CCTP). Montant minimum annuel : 10 000 € HT. Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 16 juin 2027
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de prise d’effet ou de sa date de notification si celle-ci intervient après. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
- Adapté aux PME
- oui, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Prix des prestations. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation. : 70 % ; Qualité. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation. : 10 % ; Délai de livraison. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation. : 10 % ; Performances en matière de protection de l'environnement. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation. : 10 %
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Identité
- Code CPV
- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34300000
- Code CPV
- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs, code 34320000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34320000
- Code CPV
- Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, code 34330000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34330000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 121 453 € hors TVA, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-99911
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-99911 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 octobre 2026
- Dernière publication
- 16 octobre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22130001500247
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Bouches du Rhône
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-99911, paru le 16 octobre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)