Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout et d'appareils de fitness et autres équipements sportifs

Objet

Fourniture et pose d’équipements type Cross training et Street Workout et d'appareils de fitness et autres équipements sportifs

Description

Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots 1 et 2) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique l’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Eléments de volumétrie (donnés non contractuelles) : Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an. Lot 2 : 120 000 € HT/par an. Il s’agit d’un marché reconductible pour les 2 lots (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) Clauses environnementales et Clause sociale (cf article 7.4): Le titulaire met en place une politique de genre Green IT dans le cadre de l'exécution du marché, soucieux de limiter l’impact environnemental de ses achats. Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique défini dans le CCAP.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 9 999 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois

Lieu d'exécution

Sur tous les sites d'Aix-Marseille Université (se reporter à la liste des sites) · département : Bouches-du-Rhône (13)

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires, code 37000000

Prix habituel

montants de référence du code 37000000

Code CPV

Services récréatifs, culturels et sportifs, code 92000000

Prix habituel

montants de référence du code 92000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

960 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis