Entretien des espaces verts

Objet

Entretien des espaces verts

Description

L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 7. Tous les lots comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique et le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique

Durée

12 mois

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est reconductible 2 fois 12 mois »

Lieu d'exécution

département : Moselle (57)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Valeur technique : 35 % ; Valeur environnementale : 5 % ; Prix : 60 %

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 8 lots.

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Code CPV

Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000

Prix habituel

montants de référence du code 77310000

Code CPV

Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000

Prix habituel

montants de référence du code 90500000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

870 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 8 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis