Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers

Commune de GapProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse16 nov. 2026dans 11 jours, publié le 13 octobre 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Jours comptés le 5 novembre 2026.

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Le besoin

Objet: Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: FRL02 - Hautes-Alpes · département : Hautes-Alpes (05)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 3 lots.

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Référence, sources et dates de publication