Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours éducatifs, en France et l’étranger, à destination des mineurs de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées

Objet

Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours éducatifs, en France et l’étranger, à destination des mineurs de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées

Description

La commune de Fontenay-sous-Bois souhaite proposer aux familles des mineurs de la ville plusieurs types de séjours, répartis sur l’année civile. Les séjours se divisent en plusieurs formats, répartis en plusieurs lots.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. »

Lieu d'exécution

département : Val-de-Marne (94)

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'agences de voyages et services similaires, code 63510000

Prix habituel

montants de référence du code 63510000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte