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Fourniture de combustibles, plaquettes de bois, granulés de bois un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

Commune de PontarlierProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponsedans 12 jours, publié le 13 octobre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Jours comptés le 5 novembre 2026.

Méthode

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Le besoin

Objet
Fourniture de combustibles, plaquettes de bois, granulés de bois un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Description
Marché décomposé en 3 lots
Durée
48 mois
Début prévu
1er janvier 2027
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2027au 31/12/2027. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2030. - 1ère période de reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 ; - 2ème période de reconduction : du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 ; - 3ème période de reconduction : du 1er Janvier 2030 au 31 décembre 2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de chaque période de reconduction »
Lieu d'exécution
département : Doubs (25)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
qualité de la prestation (y compris performance environnementale) : 40 % ; politique environnementale : 10 % ; prix des prestations : 50 %

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Identité

Code CPV
Combustibles, code 09100000
Prix habituel
montants de référence du code 09100000
Code CPV
Combustibles à base de bois, code 09111400
Prix habituel
montants de référence du code 09111400
Code CPV
Fioul domestique, code 09135100
Prix habituel
montants de référence du code 09135100
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
900 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-98402
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-98402 ↗ (nouvel onglet)
Autre source
Une publication sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics, est rattachée à cet avis
Première parution
13 octobre 2026
Dernière publication
13 octobre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Pontarlier
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-98402, paru le 13 octobre 2026