Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.

Description

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la fourniture de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourd et engins de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 5 lots: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques : Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 160 000€ - Troyes champagne Métropole: 100 000€ - Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes: 10 000€ Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds - Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 50 000€ - Troyes champagne Métropole: 10 000€ Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 50 000€ Lot n°4 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 150 000€ Lot n°5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 60 000€ L'accord cadre est conclu pour période d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé »

Variantes

non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte