Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces na

Objet

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces na

Description

Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Nombre de reconductions : 1 Lot n°1 : Arrondissement de Lille - Flandre Intérieure - Flandre Maritime Lot n°2 : Arrondissement du Douaisis - Valenciennois - Cambrésis Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

FRE11 - Nord · département : Nord (59)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Bennes à déchets, code 44613700

Prix habituel

montants de référence du code 44613700

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte