Acquisition de livres

Objet

Acquisition de livres

Description

La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres pour les médiathèques, le service Archives-Documentation, les structures de la petite enfance et la Caisse des Ecoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont passés sous la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils sont régis par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, attribués à un unique titulaire, soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Le montant maximal total des marchés est fixé à 670 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée totale, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Les marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles

Durée

26 mois

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le présent marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 11 février 2028. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra ensuite être reconduit tacitement pour un an, dans la limite de 1 fois »

Lieu d'exécution

Levallois, 92300 · département : Hauts-de-Seine (92)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Livres imprimés, code 22110000

Prix habituel

montants de référence du code 22110000

Code CPV

Livres de bibliothèque, code 22113000

Prix habituel

montants de référence du code 22113000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

670 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics