Accueil › Rhône › Services d'architecture… › Appel d'offres 26-96955

Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO

Communaute de Communes du Pays de l'OzonProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 8 octobre 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Montant estimé

  • Montant estimé hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics.

Méthode

  • Montant estimé420 000 €HT, déclaré sur TED
  • Durée12 mois
Accord-cadre
oui, avec un seul titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Lieu d'exécution
Saint Symphorien d'Ozon, 69360 · département : Rhône (69)

Selon l'acheteur : variantes non autorisées.

Ces informations telles que publiées
Prolongation
« L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois et pour le même montant. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifiée au titulaire du marché 3 mois avant la date d'échéance du marché. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. »

Description publiée par l'acheteur

Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO - 2 lots

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Marchés précédents

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Services topographiques, code 71351810
Prix habituel
montants de référence du code 71351810
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-96955
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-96955 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 octobre 2026
Dernière publication
8 octobre 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24690076500073
Nom publié sur cet appel d'offres
Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-96955, paru le 8 octobre 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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