Accueil › Rhône › Services d'architecture… › Appel d'offres 26-96955
Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO
Communaute de Communes du Pays de l'OzonProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 8 octobre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
Montant estimé
- Montant estimé hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics.
- Montant estimé420 000 €HT, déclaré sur TED
- Durée12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec un seul titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Lieu d'exécution
- Saint Symphorien d'Ozon, 69360 · département : Rhône (69)
Selon l'acheteur : variantes non autorisées.
Ces informations telles que publiées
- Prolongation
- « L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois et pour le même montant. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifiée au titulaire du marché 3 mois avant la date d'échéance du marché. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. »
Description publiée par l'acheteur
Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO - 2 lots
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-96955
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-96955 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 octobre 2026
- Dernière publication
- 8 octobre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24690076500073
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Cté Cnes du Pays de l'Ozon
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-96955, paru le 8 octobre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)
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