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Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs
Departement du DoubsProcédure ouverteServices
Date limite de réponseaujourd'hui, publié le 8 octobre 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Jours comptés le 5 novembre 2026.
Le besoin
- Objet
- Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 1er janvier 2027
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- Besancon Cedex, 25031 · département : Doubs (25)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
La durée et le début prévu valent pour les 4 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de conseil professionnel, code 85312320
- Prix habituel
- montants de référence du code 85312320
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré sur TED, le journal européen des annonces de marchés publics
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-96744
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-96744 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 octobre 2026
- Dernière publication
- 8 octobre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département du Doubs
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-96744, paru le 8 octobre 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)